bonjour pouvez vous maider Parmi les situations suivantes, la liberté contractuelle est-elle respectée ? Cochez la bonne case. L'association refuse de vendre un
SES
fabien8275
Question
bonjour pouvez vous maider
Parmi les situations suivantes, la liberté contractuelle est-elle respectée ? Cochez la bonne
case.
L'association refuse de vendre un des chevaux à son voisin qui
souhaitait l'offrir à son fils.
Obui
Non
L'association vient de recruter un animateur de cirque.
Non
Doui
oui
L'apprenti comptable a signé sans en avertir la directrice un
contrat de réparation des locaux avec l'entreprise Tech Toit.
Non
oui
Parmi les situations suivantes, la liberté contractuelle est-elle respectée ? Cochez la bonne
case.
L'association refuse de vendre un des chevaux à son voisin qui
souhaitait l'offrir à son fils.
Obui
Non
L'association vient de recruter un animateur de cirque.
Non
Doui
oui
L'apprenti comptable a signé sans en avertir la directrice un
contrat de réparation des locaux avec l'entreprise Tech Toit.
Non
oui
1 Réponse
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1. Réponse samuelcange1996
Réponse :
La liberté contratuelle correspond à l'autonomie qu'a un citoyen de pouvoir décider s'il veut contracter ou pas une personne
Explications :
Parmi les situations suivantes, la liberté contractuelle est-elle respectée ? Cochons la bonne case
1-L'association refuse de vendre un des chevaux à son voisin qui souhaitait l'offrir à son fils.
a.Oui
b.Non
2-L'association vient de recruter un animateur de cirque.
a.Non
b.oui
3-L'apprenti comptable a signé sans en avertir la directrice un contrat de réparation des locaux avec l'entreprise Tech Toit.
a.Non
b.oui
Pour de plus amples infos, veuilez consulter le lien ci-dessous:
https://nosdevoirs.fr/devoir/1099968